Les Licences commerciales (sans étiquettes)

Description

• La licence démarre le jour de votre achat pour la durée de votre choix appliquée en mois calendaires successifs. C’est à dire de date à date durant 30 à 31 jours consécutifs (sauf pour le mois de février qui est plus court).

exemple : une licence 2 mois commencée le 04 mars sera active jusqu’au 04 mai (inclus).

• Cette licence est réservée aux créateurs réalisant leurs articles eux même et de manière artisanale.
• Les patrons pour réaliser vos créations ne sont pas inclus. Si vous ne possédez pas encore de patrons “Dodynette” vous devez les acquérir en plus de la licence .
• Vous pouvez retrouver plus d’informations sur les systèmes de licence ICI.

• Les licences dématérialisées ne sont pas remboursables, plusieurs durées vous sont proposées pour s’adapter au mieux à vos besoins.

Une fois votre licence réglée et débutée, il ne sera pas possible d’être remboursé si finalement l’offre ne vous convenait plus.

Si vous démarrez les ventes d’articles, et que vous n’avez pas encore de visibilité sur la vente de vos créations les étiquettes de licences à coudre seront peut être plus adaptées à votre projet. 

Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels Dodynette (qui sont la propriété de la créatrice) : vous obtenez une autorisation de la part de la société DODYNETTE de vendre des créations textiles réalisées de manière artisanale (et en petite série) à partir des tutoriels et patrons « Dodynette ». Retrouvez plus de précisions dans les conditions générales de ventes.

L’achat d’étiquettes ne vous dispense pas des conditions du cadre légal (du pays dans lequel vous exercez cette activité) de fabrication et de vente de produits textiles.

L’intégralité des patrons et tutoriels “Dodynette” ( payants ou gratuits) sont destinés à un usage personnel et privé. Toute vente de produit cousu sans licence commerciale est interdite.