Description
Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels Dodynette (qui sont la propriété de la créatrice) , en achetant les étiquettes vous obtenez une autorisation de la part de la société DODYNETTE de vendre des créations textiles réalisées de manière artisanale (et en petite série) à partir des tutoriels et patrons « Dodynette ». Retrouvez plus de précisions dans les conditions générales de ventes.
L’achat d’étiquettes ne vous dispense pas des conditions du cadre légal (du pays dans lequel vous exercez cette activité) de fabrication et de vente de produits textiles.
L’intégralité des patrons et tutoriels “Dodynette” ( payants ou gratuits) sont destinés à un usage personnel et privé. Toute vente de produit cousu sans licence commerciale est interdite.
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