Etiquette “Dodynette” satin fleuries (à coudre pliées en deux)

Description

Informations en cas d’utilisation des étiquettes dans le cadre du système de licences Dodynette :

La licence commercial vous permet de vendre vos créations réalisées à partir de n’importe quel tutoriel ou patron « Dodynette ».

Elle se présente sous la forme d’une étiquette  « modèle sous licence Dodynette » vous permettant de vendre vos créations : elle est à coudre sur chaque article que vous destinez à la vente.

D’autres modèles de licence sont disponibles ICI.

La licence Dodynette est réservée aux créateurs réalisant leurs articles de manière artisanale. En savoir plus sur le système de licence 

Si un de vos article est destiné à être vendu en ligne (sur votre boutique, Facebook, ou plateforme de vente), une photo devra faire apparaître l’étiquette de licence.

Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels Dodynette (qui sont la propriété de la créatrice) , en achetant les étiquettes vous obtenez une autorisation de la part de la société DODYNETTE de vendre des créations textiles réalisées de manière artisanale (et en petite série) à partir des tutoriels et patrons « Dodynette ». Retrouvez plus de précisions dans les conditions générales de ventes.

L’achat d’étiquettes ne vous dispense pas des conditions du cadre légal (du pays dans lequel vous exercez cette activité) de fabrication et de vente de produits textiles.

L’intégralité des patrons et tutoriels “Dodynette” ( payants ou gratuits) sont destinés à un usage personnel et privé. Toute vente de produit cousu sans licence commerciale est interdite.